Paul Blanc

Autre nom possible de la personne recherchée:

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.

De:	Blanc (Paul, Félix, Sylvain), nom d'usage Blanc Durand
Objet:	en médecine par ordre de classement aux épreuves classantes nationales interne dans les subdivisions médecine nucléaire en Ile-de-France

concours

JORFTEXT000029604463 (source JORF)

affectation

19 Octobre 2014 19/10/2014

De:	Blanc (Paul, Jules, Léon) ancien sénateur des Pyrénées-Orientales, ancien conseiller régional de Languedoc-Roussillon, maire de Sournia ; 47 ans de services
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Relations avec le Parlement Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="47"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000025062276 (source JORF)

nomination

01 Janvier 2012 01/01/2012

De:	Paul BLANC représentant le Sénat, suppléé par
Objet:	membres de la Commission nationale d'agrément
Groupe:	Commission nationale d'agrément

ETSP1031160A (source BOSanté)

désignation

15 Février 2011 15/02/2011

De:	Paul Blanc
Objet:	membres de la commission permanente du Conseil national de la montagne
Groupe:	Commission permanente du Conseil national de la montagne

JORFTEXT000021726058 (source JORF)

nomination

24 Janvier 2010 24/01/2010

De:	Paul Blanc
Objet:	membres du Conseil national de la montagne représentants Du Sénat
Groupe:	Conseil national de la montagne

JORFTEXT000021187728 (source JORF)

nomination

23 Octobre 2009 23/10/2009

De:	Blanc (Paul) direction régionale des télécommunications et de l'informatique, Lyon
Objet:	au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="2007-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

JORFTEXT000000826463 (source JORF)

nomination

20 Juin 2007 20/06/2007

De:	Blanc (Paul) direction régionale des télécommunications et de l'informatique, Lyon
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 2006 les fonctionnaires

corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

JORFTEXT000000268061 (source JORF)

inscription

24 Juin 2006 24/06/2006

De:	Paul Blanc
Objet:	membres du Conseil national de la montagne représentants Du Sénat
Groupe:	Conseil national de la montagne

JORFTEXT000000609147 (source JORF)

nomination

14 Avril 2006 14/04/2006

De:	Paul Blanc représentant le Sénat, suppléé par
Objet:	comme membres de la Commission nationale d'agrément
Groupe:	Commission nationale d'agrément

JORFTEXT000000609579 (source JORF)

désignation

26 Novembre 2005 26/11/2005

De:	Paul Blanc
Objet:	membres de la commission permanente du Conseil national de la montagne
Groupe:	Commission permanente du Conseil national de la montagne

JORFTEXT000000235020 (source JORF)

nomination

02 Mars 2003 02/03/2003

De:	Paul Blanc
Objet:	membres au Conseil national de la montagne Membres du Sénat
Groupe:	Conseil national de la montagne

JORFTEXT000000774004 (source JORF)

nomination

02 Octobre 2002 02/10/2002

De:	Blanc (Paul, Joseph, François)
Objet:	notaire
Remplace:	M. Renoud (Denis, Louis, Marie)

notaire
notaire_residence="La Chambre (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"

JORFTEXT000000414796 (source JORF)

nomination

11 Juillet 2002 11/07/2002

De:	Blanc (Paul) maire de Sournia (Pyrénées-Orientales)
Objet:	membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée au titre des représentants des élus territoriaux c) Au titre des représentants des communes Titulaire
Groupe:	Commission nationale de la coopération décentralisée

JORFTEXT000000581987 (source JORF)

nomination

04 Janvier 2002 04/01/2002

De:	Blanc (Paul)
Objet:	membres du Conseil national du bruit représentants de l'Etat Sénateur désigné par le Sénat Titulaire
Groupe:	Conseil national du bruit

JORFTEXT000000581519 (source JORF)

nomination

23 Novembre 2001 23/11/2001

De:	Paul Blanc magistrat admis à faire valoir ses droits à la retraite maintenu en activité
Objet:	substitut du procureur général près la cour d'appel de Paris dans les conditions fixées par la loi organique no 88-23 du 7 janvier 1988 modifiée portant maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance
Groupe:	Cour d'appel de Paris

date_debut="1997-09-19"
cour_appel="Paris Dans Les Conditions Fixées Par la Loi Organique no 88-23 du"
magistrat="Substitut du procureur"

JORFTEXT000000368801 (source JORF)

nomination

31 Août 1997 31/08/1997

De:	Blanc (Paul)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite en application de la loi organique no 88-23 du 7 janvier 1988 maintenu en activité en surnombre avocat général près la cour d'appel de Paris
Groupe:	Cour d'appel de Paris

date_debut="1997-09-18"
date_fin="2000-09-17"
cour_appel="Paris"
magistrat="Avocat général"
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000000567318 (source JORF)

admission

14 Août 1997 14/08/1997

De:	Blanc (Paul)
Objet:	au Conseil national du bruit représentants de l'Etat Représentant le ministre délégué à la jeunesse, et aux sports Sénateur désigné par le Sénat
Groupe:	Conseil national du bruit

JORFTEXT000000200012 (source JORF)

nomination

04 Mars 1997 04/03/1997

De:	Blanc (Paul, Joseph) avocat général près la cour d'appel de Paris
Objet:	dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la justice Chevalier du 2 décembre 1983

ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"

JORFTEXT000000721927 (source JORF)

nomination

22 Novembre 1995 22/11/1995

De:	Blanc (Paul, Joseph, François)
Objet:	notaire
Remplace:	M. Danan (Jean-François)

notaire
notaire_residence="Bousquet-d'Orb (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"

JORFTEXT000000187244 (source JORF)

nomination

07 Mai 1995 07/05/1995

De:	Blanc (Paul)
Objet:	dans les cadres des officiers de réserve ARMEE DE L'AIR II. - ASPIRANTS Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve Fraction de contingent 1994/01 Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1994-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000552860 (source JORF)

nomination

26 Mars 1995 26/03/1995

De:	Blanc (Paul) maire de Prades
Objet:	membres du Conseil supérieur de la musique 2. Personnalités choisies en raison de leur compétence Elus des collectivités territoriales
Groupe:	Conseil supérieur de la musique

JORFTEXT000000366249 (source JORF)

nomination

20 Septembre 1994 20/09/1994

De:	Paul Blanc premier substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:	Cour d'appel de Paris Avocat général
Remplace:	M. Romanetti
Groupe:	Cour d'appel de Paris

cour_appel="Paris"
magistrat="Avocat général"

JORFTEXT000000367024 (source JORF)

nomination

14 Août 1994 14/08/1994

De:	Blanc (Paul)
Objet:	au Conseil national du bruit représentants de l'Etat Représentant le ministre de la jeunesse et des sports Député désigné par l'Assemblée nationale
Groupe:	Conseil national du bruit

JORFTEXT000000362864 (source JORF)

nomination

15 Septembre 1993 15/09/1993

De:	Blanc (Paul, Auguste, Louis, Joseph)
Objet:	notaire associé membre de la société Paul Blanc, Jean-Jacques Martin et Gérard Duchier-Lapeyre, notaires associés

notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"

JORFTEXT000000163633 (source JORF)

cessation de fonction

13 Mai 1993 13/05/1993

De:	Blanc (Paul) proviseur
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier Académie de Montpellier